Réglementation

Documents joints

• condensé de la procédure à suivre (PDF - 83.8 ko)
• Fiche PROCEDURE MINISTERIELLE Voyages (PDF - 303.8 ko)
• Fiche de procédure marchés publics (PDF - 988.9 ko)
• Circulaire n° 2011116 du 382011 - Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée (PDF - 53.3 ko)
• Circulaire n2011-117 du 3-8-2011 - Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée (PDF - 40.2 ko)